Sanofi-Aventis pourrait, selon l'Expansion, perdre gros dans une contestation de la valeur d'un de ses brevets auprès de l'Office Européen des Brevets .

En effet, sur la base d'une antériorité (voir notre parcours Comment Protéger une création) l'Office conteste les notions de nouveauté de ce brevet, qui serait ainsi, en partie, voire totalement, antériorisé par un autre des brevets du déposant.

C'est l'occasion de rappeler que la valeur d'un brevet, en d'autres termes le monopole que ce dernier couvre, est directement associée aux antériorités du domaine de l'invention, fut-il destiné à protége un marché considérable.

Voici un extrait de cet article :

C'est un peut-être un futur gros coup dur pour le champion français de la pharmacie. L'américain Artes Medical vient en effet de saisir l'Office européen des brevets pour qu'il révoque le brevet du Sculptra, un médicament dermatologique crucial pour Sanofi-Aventis. Selon Artes, ce brevet, déposé l'an dernier, serait en fait une pale copie d'un autre brevet qu'il avait lui-même déposé il y a dix ans. Le Sculptra permet en principe de corriger les « crevasses » faciales (joues creuses, affaissements…) pour les personnes atteintes notamment du Sida. Sur le papier, le groupe français, qui vient d'obtenir l'aval de la FDA américaine pour commercialiser le Sculptra outre-Atlantique, table à terme sur au moins 1 milliard d'euros de chiffre d'affaires.

Source : L'expansion.